Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIA
BRAUD, CREATIS ET ASSOCIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1668176
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
06/11/2000
SELECTIA de BRAUD

Présentation de la marque SELECTIA

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « SELECTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAUD domicilié(e) 50, rue Guillaume Puy, 84000 AVIGNON - France.

La marque SELECTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIA est expirée depuis le 6 novembre 2000.

BRAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMEURES DE GARONNE , Domaine du Fief aux Dames


BRAUD, CREATIS ET ASSOCIES (S.A.R.L.) - 50, rue Guillaume Puy, 84000 AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.